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Marques déposées par la société SCI LA TREMBLAYE
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Les Grands crus de la Ferme de JOUVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Grands crus de la Ferme de JOUVENCE
SCI LA TREMBLAYE

Numéro de dépôt :
99786805
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque Les Grands crus de la Ferme de JOUVENCE

Déposée le 9 avril 1999 par la société SCI LA TREMBLAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Grands crus de la Ferme de JOUVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société SCI LA TREMBLAYE domicilié(e) Ferme de Jouvence, 78125 LA BOISSIERE-ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 032 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque Les Grands crus de la Ferme de JOUVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grands crus de la Ferme de JOUVENCE est expirée depuis le 9 avril 2009.

SCI LA TREMBLAYE a également déposé les autres marques suivantes : COULOMMIERS le Saint Jacques FERME DE LA TREMBLAYE


SCI LA TREMBLAYE - Ferme de Jouvence, 78125 LA BOISSIERE-ECOLE - France - SIREN 303032668


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Lait, fromage, produits laitiers, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.